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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OCSA FORMATION
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S.A.F.I.R. BUREAU DE CONTROLE VERIFICATIONS GENERALES PERIODIQUES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

S.A.F.I.R. BUREAU DE CONTROLE VERIFICATIONS GENERALES PERIODIQUES
OCSA FORMATION, SAS

Numéro de dépôt :
4347389
Date de dépôt :
20/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2027
S.A.F.I.R. BUREAU DE CONTROLE VERIFICATIONS GENERALES PERIODIQUES de OCSA FORMATION

Présentation de la marque S.A.F.I.R. BUREAU DE CONTROLE VERIFICATIONS GENERALES PERIODIQUES

Déposée par voie électronique le 20 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OCSA FORMATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « S.A.F.I.R. BUREAU DE CONTROLE VERIFICATIONS GENERALES PERIODIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OCSA FORMATION domicilié(e) 27 AVENUE LARRIEU THIBAUD - 31100 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 768 807 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OCSA FORMATION domicilié(e) 27 AVENUE LARRIEU THIBAUD - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque S.A.F.I.R. BUREAU DE CONTROLE VERIFICATIONS GENERALES PERIODIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4347389.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.A.F.I.R. BUREAU DE CONTROLE VERIFICATIONS GENERALES PERIODIQUES arrivera à expiration en date du 20 mars 2027.

OCSA FORMATION a également déposé les autres marques suivantes : OCCITANE FORMATION LA QUALITE AU SERVICE DE LA SECURITE , OCSA FORMATION


OCSA FORMATION, SAS - 27 AVENUE LARRIEU THIBAUD - 31100 - TOULOUSE - France - SIREN 791768807


OCSA FORMATION - 27 AVENUE LARRIEU THIBAUD - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Formation ;

Audits prévention et sécurité ; vérifications générales périodiques d'équipements et d'engins.